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1• RÈGLEMENT
1.1 Conditions pour la candidature
1.1.1 Candidats
1.1.2 Constitutions d’équipes
1.2. Inscription
1.3. Eléments à disposition du candidat ou de l’équipe de candidats
1.3.1 Dossier complet de site
1.3.2 Réponses aux questions
1.4. Prestations à remettre par les candidats
1.4. 1 Nombre de rendus aux concours
1.4.2 Anonymat
1.4.3 Langue
1.4.4 Eléments à remettre par le candidat ou l’équipe de candidats
1.5. Condition du rendu
1.6 Résultats et prix
1.7. Dispositions d’ordre général
1.7.1 Assurances
1.7.2 Propriétés
1.7.3 Droits d’exposition et de publication
1.7.4 Litiges
1.8 Calendrier du concours Europan 9
1.9 Liste des secrétariats europan 9

2• ORGANISATION
2.1. Forum des sites
2.2. Eléments mis à la disposition des candidats
2.2.1 Site internet européen : fiches synthétiques de présentation des sites
2.2.2 Dossier complet de site
2.3. Réception des rendus
2.4. Fonctionnement des jurys
2.4.1 Jugement
2.4.1.1Commission technique
2.4.1.2 Composition des jurys
2.4.1.3 Méthode de travail des jurys
2.4.1.4 Critères d’évaluation
2.4.1.5 Levée de l’anonymat
2.4.1.6 Proclamation des résultats
2.4.2 Analyse comparative européenne
2.4.2.1 Projets présélectionnés
2.4.2.2 Commission d’analyse comparative européenne des idées
2.4.2.3 Forum des villes et des jurys
2.5. Communication du concours
2.5.1 Manifestations
2.5.1.1 Lancement du concours Europan
2.5.1.2 Évènements de clôture de la session
2.5.2. Sites Internet
2.5.3. Catalogue européen des résultats
2.6. Réalisations
2.6.1. Actions d’aides à la construction
2.6.2. Sites internet
2.6.3. Livres et livrets de réalisations
2.6.4. Prix des réalisations
2.7. Se trouvent pays par pays sur le site internet européen...

3• ORGANISATEURS
3.1. Définition
3.2 Objectifs
3.3. Organisateurs et associés d’Europan
3.3.1. Organisateurs
3.3.2. Villes et aménageurs urbains, maîtres d’ouvrage
3.4. Se trouvent pays par pays sur le site internet...
3.5. Europan 9, Charte des 19 pays organisateurs et des 3 pays associés.